Conditions de maroc-dating.com

Site de rencontres - Termes d'Utilisation
Attention: L'ACCÈS OU L'UTILISATION DE CE SITE, DE L'APPLICATION MOBILE, OU SON CONTENU PAR TOUTE PERSONNE MINEURE (MOINS DE 18 ANS) EST STRICTEMENT INTERDITE (Sauf pour les mineurs qui cherchent des amies afin de partager des activités sans caractère sexuel)

Ces conditions sont émises par maroc-dating.com (la «Société»). Lisez ces Conditions attentivement avant de vous enregistrer. L'accord définit les conditions dans lesquelles les services de site Web, et de l'application mobile, (les "Services") sont fournis par nous pour vous et s'applique à tout le contenu du site Web sous le nom de domaine maroc-dating.com (le «Site») et l'application mobile (l'application) et à toute la correspondance par e-mail entre vous et nous. S'il vous plaît lire attentivement cet accord avant d'utiliser ce site.

En vous inscrivant sur ce Site ou sur son application mobile, vous devenez un membre (un «membre»), et vous acceptez d'être lié par les termes et conditions du présent accord (les "Conditions") aussi longtemps que vous continuez à être un membre. Les visiteurs du site non inscrits en tant que membre doivent également être lié par ces conditions.


0. Conditions préliminaires

Nous croyons en l'égalité entre hommes et femmes et nous n'acceptons pas la polygamie (تعدد الزوجات), nous n'acceptons pas non plus le mariage de plaisir (زواج المتعة), ou même le mariage mesiyar (زواج المسيار), ils ne se conforment pas à nos principes, c'est sur ce respect mutuel entre les hommes et les femmes que nous avons construit le site. Nous comprenons que certains hommes ne comprennent pas nos paroles et nous leur demandons de quitter nos services et de se diriger vers d'autres services plus compatibles avec leur recherches.

1. Une choix correct et respectueux du nom d'utilisateur
2. Ne pas écrire le numéro de téléphone dans un endroit pas alloué
3. Ne pas écrire votre email dans un endroit pas alloué
4. Ne pas envoyer votre numéro de téléphone à un membre sans accord préalable avec l'autre partie
5. Ne pas envoyer un e-mail à l'autre partie sans accord préalable avec l'autre partie
6. Ne pas envoyer d'autres moyens de communication, Skype, Facebook, Technorati, etc pour l'autre partie sans accord préalable avec l'autre partie
7. Ne pas envoyer des phrases blessantes à l'autre parti
8. Ne pas envoyer des photos non respectueuses à nos membres
9. Nous allons bloquer tout profil qui inclut une description personnelle, propre ou recherchée, sans signification ou sans rapport avec le but désiré. Soyez sérieux et remplissez correctement les champs du profil pour éviter le rejet.
10. Votre compte sera rejetée si vous vous connectez en utilisant une connexion ip privée, cachée, ou non fiable (adresse IP). IL SERA également rejeté si vous sélectionnez un pays de résidence dans lequel vous n'êtes pas en ce moment. idem, les même lois s'appliquent pour le pays de vos origines.

Si une de ces conditions n'est pas respecté l'administration devrait être en mesure de faire une annonce sur votre profil, le déconseiller, le bloquer, ou supprimé sans préavis ni explications.

1. INTRODUCTION


1.1 En accédant à toute partie du Site, vous devez avoir accepté les conditions dans leur intégralité.

1.2 En outre, vous devez fournir et êtes responsable de tous les équipements nécessaires pour accéder au site Web (certaines options nécessitent des versions de navigateurs à jour).

1.3 La Société ne garantit pas que le Site sera accessible en permanence - sans interruption ou retard - et complètement exempt d'erreurs 100% du temps. La Société décline toute responsabilité pour toute violation de la sécurité, interruptions ou retards ou des erreurs, que vous pouvez rencontrer sur le site autre que celui prévu dans les présentes conditions.

1.4 L'accès au site peut être suspendu temporairement et sans préavis, en cas de défaillance du système, de maintenance ou de réparation ou pour des raisons indépendantes de la volonté de la Société.

1.5 La Société se réserve le droit de modifier ou de retirer, temporairement ou définitivement le Site (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis et ne sera pas responsable envers vous ou un tiers pour toute modification ou le retrait du site Web.

1.6 La Société se réserve le droit de désactiver ou supprimer, temporairement ou définitivement votre profil (ou une partie de celui-ci) avec ou sans préavis et ne saurait être tenu responsable envers vous ou un tiers, pour cette action.

2. NOS DROITS


2.1 Nous nous réservons le droit, à tout moment de:

2.1.1 Changer les termes et conditions de l'accord;

2.1.2 Changer le site Web, y compris l'élimination ou d'interrompre un contenu ou fonctionnalité du site Web; ou

2.1.3 Modifiez les droits ou redevances adhésion d'utilisation du site.

2.2. Tous les changements que nous faisons seront en vigueur immédiatement après avis qui nous pouvons fournir l'aide, y compris, mais sans s'y limiter, l'affichage sur le site Web ou par courriel. Votre utilisation du site Web après cette notification sera considérée comme une acceptation de ces changements. Assurez-vous d'examiner périodiquement la présente convention afin de vous familiariser avec la version la plus récente. À notre demande, vous acceptez de signer une version non électronique du présent Accord.

3. INSCRIPTION


3.1 Pour devenir membre vous devez vous inscrire avec nous. Quand et si vous vous inscrivez pour devenir membre, vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé par notre formulaire d'inscription ( «Données d'Inscription»), et de maintenir et mettre à jour vos informations afin qu'elles restent exactes, à jour et complètes . Vous convenez que nous pouvons compter sur vos données d'inscription sont exacts, à jour et complètes. Vous reconnaissez que si vos données d'inscription sont fausses, inexactes, périmées ou incomplètes sur un point, nous nous réservons le droit de résilier le présent Contrat et votre utilisation du site Web.

3.2 Lorsque vous vous inscrivez, nous allons vous demander de fournir des informations suffisantes pour indiquer que vous êtes âgé d'au moins 18 ans. En devenant membre, vous déclarez et garantissez que vous êtes âgé d'au moins 18 ans, qui est l'âge minimum requis pour devenir un membre. Cependant, nous ne pouvons garantir que chaque membre est au moins l'âge minimum requis, ni ne nous acceptons la responsabilité ou responsabilité pour tout contenu, communication ou autre utilisation ou l'accès du site Web par des personnes de moins de 18 ans en violation de ces conditions.

3.3 Vous ou le Webmaster pouvez résilier votre abonnement à tout moment, pour une raison quelconque, à compter de l'envoi d'un avis écrit à l'autre partie, ou même sans aucun avi. Toutes les cotisations versées ne sont pas remboursables. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Service, sans préavis, en cas de violation de cet accord par vous, qui est porté à notre attention.

3.4 Votre adhésion au service est pour votre usage personnel. Vous ne pouvez pas autoriser des tiers à utiliser votre profil, et vous ne pouvez pas céder ou transférer votre compte à une autre personne ou entité. Vous ne pouvez pas avoir plus d'un compte non plus.

4. NOM D'UTILISATEUR ET MOT DE PASSE - Photos.


4.1 Dans le cadre de la procédure d'inscription, il vous sera demandé de choisir un nom d'utilisateur et mot de passe. Nous pouvons refuser d'accorder un nom d'utilisateur, ou une photo, qui usurpe l'identité de quelqu'un d'autre, est ou peut être illégal, est ou peut être protégé par une marque déposée ou tout autre droit relatif aux droits de propriété, est vulgaire ou offensant, ou peuvent causer de la confusion, que nous déterminons à notre seule discrétion. Vous êtes responsable de la confidentialité et de l'utilisation de votre nom d'utilisateur et mot de passe et acceptez de ne pas transférer ou revendre votre utilisation ou accès au site à une tierce partie. Si vous avez des raisons de croire que votre compte est plus sécurisé, vous devez immédiatement changer votre mot de passe en mettant à jour vos informations de compte, et nous en informer immédiatement en nous écrivant. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE maintenir la confidentialité de vos identifiants et pour toute et toutes les activités qui sont menées via votre compte et de restreindre l'accès à votre ordinateur pour empêcher tout accès non autorisé après l'enregistrement.

5. PAIEMENT


5.1 Ce site est 100% GRATUIT (exceptions pour quelques pays dont les membres sont a majorité faux ou irrespectueux), ce n'est pas le cas pour l'application mobile pour des raisons de sécurité

6. La conduite en ligne


6.1 En tant que membre, vous acceptez que:

6.1.1 Vous êtes seul responsable du contenu ou des informations que vous publiez ou affichez (ci-après, "post") sur le Service, ou de transmis à d'autres membres.

6.1.2 Vous ne publierez pas sur le Service, et vous ne transmettez pas à d'autres membres ou employés, des propos diffamatoire, inexact, abusif, obscène, profane, sexuellement orienté offensive, menaçant, harcelant, raciste, ou illégal, ou tout matériel qui enfreint ou viole les droits d'un tiers (y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle et les droits de la vie privée et la publicité).

6.1.3 Vous allez utiliser le Service d'une manière compatible avec toutes les lois et réglementations applicables. Vous ne pouvez pas inclure dans votre profil des numéros de téléphone, des adresses, des noms, des URLs, des adresses e-mail, des références offensives ou langage vulgaire, ou toute information confidentielle d'une tierce personne, et vous ne posterez pas de photos ou d'autres images contenant personnelle information.
Nous nous réservons le droit, de rejeter tout profil ou photo ou une image qui ne respecte pas les interdictions suivantes:

(a) Vous ne devez pas vous faire passer pour une autre personne ou entité;

(b) Vous ne devez pas "traquer" ou harceler une personne;

(c) Vous ne devez pas faire de publicité, ni une sollicitation d'autres membres, d'acheter ou de vendre des produits ou services par l'intermédiaire du service. Vous ne transmettrez pas de chaînes, de spam ou courrier indésirable aux autres membres;

(d) Vous exprimez ou sous-entendez que les déclarations ne sont pas soutenues par nous, sans notre consentement écrit préalablement;

(e) Vous ne devez pas récolter ou collecter des informations personnelles sur d'autres membres ou non à des fins commerciales, sans leur consentement exprès;

(f) Vous ne devez pas utiliser des robots, site de recherche application / de récupération, ou un autre dispositif manuel ou automatique ou d'un procédé pour récupérer, index, «mine de données", ou de quelque façon reproduire ou contourner la structure de navigation ou présentation du site ou de son contenu;

(g) Vous ne publierez pas, distribuer ou reproduire de quelque manière que ce soit sous copyright, marques de commerce, ou d'autres informations sans avoir obtenu le consentement préalable du propriétaire de ces droits de propriété;

(h) Vous ne serez pas enlever le copyright, marques ou autres droits de propriété contenues dans le site Web;

(i) Vous ne serez pas entraver ou perturber les Services ou le Site ou les serveurs ou réseaux connectés aux Services ou le Site;

(j) Vous ne publierez pas, par courriel ou autrement transmettre tout élément contenant des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications;

(k) Vous ne forgez pas en manipulant des identifiants afin de dissimuler l'origine de toute information transmise par le Service;

(l) Vous ne devez pas copier le site ou une partie du site ainsi que de l'application mobile. Vous ne pouvez en aucun utiliser des metatags ou de code ou d'autres dispositifs contenant des références à des Sites ou du Services tiers afin de diriger une personne vers un autre site Web;

(m) Vous ne devez pas modifier, adapter, sous-licencier, traduire, vendre, désosser, déchiffrer, décompiler ou désassembler nos services ou une partie de nos services ou de provoquer d'autres à le faire;

(n) Vous êtes seul responsable de vos interactions avec d'autres membres. Nous nous réservons le droit, et sans obligation, pour pouvoir eliminer les faux membres et le snon respectueux, de surveiller les disputes entre vous et d'autres membres;

7. INDEMNISATION PAR MEMBRE


7.1 Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société contre toutes les réclamations, les frais et les coûts (y compris les frais juridiques) engagés ou subis par nous à la suite de ou en relation avec (i) votre violation de cet accord; (Ii) toute allégation selon laquelle tout matériel que vous nous soumettez ou transmettez au Site atteinte ou violer le droit d'auteur, marque, secret commercial ou autre propriété intellectuelle ou d'autres droits d'un tiers; et / ou (iii) vos activités en relation avec le site Web, sauf à la suite de votre conformité avec nos exigences.

8. CONTENU EN LIGNE


8.1 opinions, conseils, déclarations, offres ou toute autre information ou contenu mis à disposition par le Service sont ceux de leurs membres-auteur respectif et non de site Web, et ne devrait pas être invoquée. Ces membres sont seuls responsables de ce contenu. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de toute information sur le Service, et n'adopte ni endosse ni n'est responsable de l'exactitude ou la fiabilité des opinions, des conseils ou déclarations faites. En aucun cas, Site responsable de toute perte ou dommages résultant de la confiance dans les informations ou autres contenus affichés sur le Service ou transmis aux membres.

8.2 Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites ou de ressources exploités par des parties autres que la Société. l'inclusion de la Société de liens hypertextes vers ces sites ne signifie pas l'approbation du contenu de ces sites ni aucune association avec leurs opérateurs. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas tenus responsables de la légalité, de l'exactitude ou la nature inappropriée de tout contenu, publicités, produits, services ou informations situées sur ou à travers d'autres sites Web ou pour le fonctionnement ou les politiques de ces sites Internet, ni pour toute perte ou dommages causés ou qui auraient été causés par l'utilisation ou de la confiance sur ces sites Web ou les renseignements contenus ou autre.

8.3 Liens vers des sites tiers sur ce site Web sont fournis uniquement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quittez le Site. Si vous décidez d'accéder à des sites Web de tiers liés au site Web, vous le faites entièrement à vos propres risques.

9. ATTENTION - LIRE Attentivement:


9.1 Il est possible que d'autres membres ou utilisateurs (y compris les utilisateurs non autorisés, ou "hackers") publient ou transmettent du matériel offensants ou obscènes sur le service, malgrè notre surveillance et notre suivi, et que vous puissiez être exposés involontairement à ces matières offensives et obscènes. Veuillez choisir soigneusement le type d'informations que vous publiez sur le Service et evitez de distribuer facilement vos informations personnelles.

9.2 Pour garder nos sevrices propres, nous nous réservons le droit, mais sans obligation, de surveiller le matériel affiché dans tous les domaines de la fonction. Nous nous donnons le droit de retirer tout matériel qui viole, ou accusé d'enfreindre la loi du présent accord. Vous restez seul responsable du contenu des documents que vous publiez dans tous les domaines du service et vos messages privés. Les courriels envoyés entre vous et les autres membres qui ne sont pas facilement accessibles au grand public seront traités comme confidentiels par nous dans la mesure requise par la loi applicable et conformément aux efforts commercialement raisonnables de nos services.

10. DROITS DE PROPRIÉTÉ


10.1 Le Site, sa conception, sa mise en page, l'apparence et les graphiques et tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec les services et le site est la propriété exclusive de la Société.

10.2 Tout contenu figurant dans les publicités ou les informations qui vous sont présentées par l'intermédiaire du site est protégé par le droit d'auteur, des marques de commerce, marques de service, brevets ou autres droits de propriété.

10.3 Sauf indication contraire, le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle dans tous les documents sur le site Web sont la propriété de [ou autorisés à la société]. En outre, d'autres membres peuvent afficher de l'information, qui a la protection des droits d'auteur ou non, il est identifié comme étant sous copyright copyright. Sauf pour cette information qui est dans le domaine public ou pour lesquels vous avez reçu l'autorisation, vous ne serez pas copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, représenter, afficher ou vendre tout ces informations.

10,4 en publiant des informations ou contenu sur toute zone du site Web, vous accordez automatiquement, et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d'accorder, sur le site Web et d'autres membres une licence irrévocable, perpétuelle, non exclusive, entièrement payée, licence mondiale d'utiliser, copier, représenter, afficher et distribuer ces informations et le contenu et préparer des travaux dérivés, ou les incorporer dans d'autres œuvres, de telles informations et le contenu, et de concéder et autoriser des sous-licences de ce qui précède.

POLITIQUE À


10.6 Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui, et nous demandons à nos membres de faire de même. Si vous croyez qu'une copie de votre travail est disponible sur le site Web sans votre consentement ou qu'une violation du droit d'auteur a par ailleurs eu lieu,veuillez nous fournir les informations suivantes:

10.6.1 Une description de l'oeuvre que vous dites violée;

10.6.2 Détails de l'endroit où le matériel de contrefaçon se trouve sur le site Web;

10.6.3 Votre adresse, numéro de téléphone et adresse électronique;

10.6.4 Une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi que l'utilisation du travail sur le site Web est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur ou toute personne habilitée à agir en leur nom ou par la loi; et

10.6.5 Un affidavit signé par vous certifiant que les informations que vous fournissez concernant le droit d'auteur violé sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur autorisé à agir en leur nom.

11. RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LES MEMBRES


11.1 Nous respecterons vos renseignements personnels et nous nous conformons à la législation applicable à l'ensemble de la protection des données en France et dans les autres pays où nous offrons nos services, sous réserve de la politique de confidentialité du site.

11.2 Les renseignements personnels (y compris les informations personnelles sensibles) que vous nous fournissez seront stockées sur ordinateur. Vous nous autorisez à utiliser ces informations pour établir un profil d'intérêts, les préférences et les habitudes de navigation et de vous permettre de participer dans la fonction du site. Tous les membres conviennent également de soutenir et de maintenir notre politique de confidentialité et les termes et conditions de celui-ci.

12. EXCLUSION DE GARANTIE


12.1 En participant à ce site, vous acceptez que, en aucun cas la Société ou ses agents, dirigeants ou employés peuvent être tenus responsables ou responsable de: tout contenu omis dans le site Web; la dépendance de toute personne à un tel contenu, si oui ou non le contenu est complet, à jour ou pas; des défauts qui peuvent être constatée sur le site Web.

12.2 La Société ne peut être tenue responsable pour tout dommage ou perte causé à la suite de votre fait, ou ne pas faire quoi que ce soit à la suite de la lecture, la visualisation ou l'écoute de tout matériel, ou une partie de celui-ci, sur le site Web.

12.3 La Société ne peut être tenu responsable des inexactitudes, erreurs (y compris les erreurs typographiques) ou omissions, ou pour les résultats obtenus par l'utilisation du site Web ou de son contenu. Site FOURNIT LE SERVICE ET LE SITE «TEL QUEL» ET DROIT AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, toute communication avec un site Web ou de ses représentants, OU AUTREMENT EN CE QUI CONCERNE LE SERVICE OU LE SITE. Site Web DECLINE TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Site Web DECLINE TOUTE RESPONSABILITE POUR, ET AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE, téléphone ou autre service, y compris la couverture, RANGE, OU TOUTE INTERRUPTION DE TELEPHONE OU AUTRE SERVICE.

12.4 Les opinions exprimées sur le site Web ne reflètent pas nécessairement les vues de la Société. Tout le contenu et tous les conseils reçus via le site Web, ne sont pas destinés, et ne devraient pas être invoquées, par des décisions personnelles, professionnelles, juridiques, religieuses ou vous pourriez faire. Au lieu de cela, vous devriez consulter un professionnel approprié pour obtenir des conseils spécifiques adaptés à votre situation.

12,5 Matériel sur le site Web peut être sensible à la corruption de données, l'interception et la modification non autorisée pour lequel la Société décline toute responsabilité ou de responsabilité. La Société décline toute responsabilité pour la présence de virus informatiques contenues dans tout matériel sur le site, qu'il soit lu, vu, écouté, copiés, téléchargés, imprimés ou consultés par tout autre moyen. La Société décline toute responsabilité pour les pertes causées à la suite de tous les virus informatiques contenues dans tout matériel sur le site Web.

12,6 Publicités (y compris les bannières publicitaires et les pop-ups) figurant sur le site ne signifie pas l'approbation des services ou des produits annoncés. La Société ne peut être tenue responsable pour des services ou produits annoncés, ni la Société ne peut être tenue responsable de tout dommage à votre équipement informatique, des logiciels, de données ou d'autres biens à la suite de votre visualisation, ou réagissant à des publicités (y compris bannière publicités et les pop-ups) figurant sur le site.

12.7 La Société ne garantit pas que le Site sera compatible avec tous les matériels et logiciels qui peuvent être utilisés par vous. La Société ne sera pas tenue pour responsable de tout dommage à votre équipement informatique, des logiciels, de données ou d'autres biens à la suite de votre accès, l'utilisation ou de la navigation de tout matériel sur le site Web.

12.8 Si votre utilisation de matériel sur les résultats du site de la nécessité d'entretien, de réparation ou de correction de l'équipement, des logiciels ou des données, vous sera responsable de tous les coûts de ceux-ci.

12.9 Rien dans ces conditions doit exclure toute responsabilité de la Société, qui ne peut pas être exclue ou limitée par la loi applicable.

12.10 Sous réserve de l'article 11.9 vous entrez dans le site Web à vos propres risques et si vous n'êtes pas satisfait de toute partie du site Web, ou à une de ces conditions d'utilisation, votre seul et unique recours consiste à cesser d'utiliser le Site.

13. LIMITATION DE RESPONSABILITE


13.1 Notre société n'est pas responsable envers vous pour toute perte, dommage indirect ou consécutif ou dépenses (y compris la perte de profits, d'affaires ou de bonne volonté), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE DONNÉES, PERTE DE PROGRAMMES, COÛT D'ACQUISITION dE SERVICES dE SUBSTITUTION OU INTERRUPTION dE SERVICE PROVENANT dE l'UTILISATION OU l'INCAPACITE d'UTILISER lE SERVICE OU lE SITE WEB et nous aurons aucune obligation de payer de l'argent pour vous à titre de compensation autre que de vous rembourser le montant payé par vous pour les services .

13.2 En outre, le site décline toute responsabilité, quelle que soit la forme de l'action, pour les actes ou omissions des autres membres ou utilisateurs (y compris les utilisateurs non autorisés, ou "hackers") du Service.

13.3 Certaines juridictions limitent l'applicabilité des exclusions et limitations de responsabilité et les garanties ci-dessus ainsi les dénis de garantie et limitations de responsabilité peuvent ne pas vous concerner.

13,4 Nous aurons aucune responsabilité envers vous pour tout manquement à fournir les services à vous si causé par un événement ou de circonstances hors de notre contrôle raisonnable, y compris, sans limitation, les grèves, lock-out et autres conflits du travail, de panne ou de systèmes ou de l'accès au réseau , inondation, incendie, explosion ou d'accident.

13.5 Bien que nous avons limité notre responsabilité à cet article 12 rien dans ces Conditions limite notre responsabilité en cas de décès ou de blessures causés par notre négligence et rien affecte vos droits.

14. PLAINTES


14.1 Nous somme à l'écoute, nous suivons nos mmebres et nous n'hésitons pas à les aider surtout lorsqu'ils sont dérangés par d'autres membres. Pour résoudre une plainte concernant le service ou le site Web, vous devez contacter le support à la clientèle en utilisant le Contact pour sur le site Web

15. ANNULATION


15.1 Si une partie du présent accord est inapplicable y compris toute disposition dans laquelle nous excluons notre responsabilité envers vous par la force exécutoire de toute autre partie de ces conditions ne seront pas affectés.

16. VIE PRIVÉE


16.1 Vous reconnaissez et acceptez d'être lié par les termes de nos termes et conditions politique de confidentialité et de site Web.

17. DISPOSITIONS GENERALES


17.1 La Société peut céder l'accord ou sous-traiter tout ou partie de ses droits et obligations en vertu de l'Accord. Vous ne pouvez pas céder, transférer, d'imputer ou de traiter de toute autre manière à l'Accord ou l'un de ses droits en vertu sans le consentement écrit préalable de site Web.

17.2 L'accord prend fin immédiatement et sans préavis si vous ne respectez pas les conditions, sous réserve de la survie de tous les droits et les réservations de site Web.

17.3 Une personne qui ne fait pas partie à cet accord n'a pas le droit en vertu de contrats (droits des tiers) Loi 1999 d'appliquer un terme de cet accord, mais cela n'a aucune incidence sur les droits ou recours de tiers qui existe ou est disponible indépendamment de cette loi

17.4 Le contrat entre nous sera régi et interprété conformément à la loi français et les tribunaux français compétents pour régler tout litige entre nous.

17.5 Ces conditions ainsi que nos prix actuels du site, les coordonnées et la politique de confidentialité énoncées l'ensemble de notre accord relatif à la fourniture de la marchandise à vous par nous. Rien ne dit par toute personne de vente en notre nom doit être comprise comme une variation de ces termes et conditions ou comme une représentation autorisé sur la nature ou la qualité des produits proposés à la vente par nous. Sauf pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse nous aurons aucune responsabilité pour une telle représentation étant fausse ou trompeuse.

17.6 Sauf indication contraire explicite, les Conditions survivront à la résiliation de votre adhésion au service.

17.8 Le membre certifie avoir lu et accepte d'être lié par toutes les conditions se trouvant dans ce document.